Comité consultatif de transport des élèves
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Membres
Mme Lison Girard, commissaire
Mme Lucette Lauzon-Pitre, commissaire
Mme Manon Villeneuve, vice-présidente (substitut) |
Mandat
Le comité
consultatif de transport des élèves donne son avis sur la planification,
la coordination, le financement et l’administration du transport des
élèves. |
| Comité sur le recours d’un élève ou de ses
parents en vertu des articles 9 et ss. de la LIP |
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Membres
M. Michel Lanthier, commissaire
Mme Manon Villeneuve, vice-présidente
Mme Sylvie DoRay Daigneault, commissaire (substitut)
Mme Martine Renaud, commissaire (substitut) |
Mandat
Le mandat de ce comité est de faire l’étude des demandes de révision de décision qui lui sont soumises en procédant à l’examen des faits, d’entendre les représentations des parties impliquées dans le litige et des experts, s’il y a lieu et de présenter par écrit ses recommandations motivées au conseil des commissaires. |
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Comité de gouvernance et éthique
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Membres
M. Robert Danis, commissaire
Mme Céline Dunberry, commissaire
M. Karim Khimjee, commissaire
Mme Stéphanie Viens-Proulx, commissaire
Mme Manon Villeneuve, vice-présidente
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Mandat
Le comité de gouvernance et d’éthique a notamment pour fonction
d’assister les commissaires, le cas échéant, dans la sélection des
personnes dont les compétences ou habiletés sont jugées utiles à
l’administration de la commission scolaire, aux fins de la cooptation
prévue à la Loi sur l’instruction publique, ainsi que pour l’élaboration
et la mise à jour du code d’éthique et de déontologie relatif aux
commissaires. |
| Comité de vérification |
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Membres
M. Michel Lanthier, commissaire
Mme Lucette Lauzon-Pitre, commissaire
Mme Martine Renaud, commissaire
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Mandat
Le comité de vérification a notamment pour fonction d’assister les
commissaires pour veiller à la mise en place des mécanismes de contrôle
interne et à l’utilisation optimale des ressources de la commission
scolaire. Le comité doit s’adjoindre au moins une personne ayant une
compétence en matière comptable ou financière |
| Comité des ressources humaines |
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Membres
M. Simon Bernier, commissaire
Mme Sylvie DoRay Daigneault, commissaire
M. Serge Forget, commissaire
Mme Lison Girard, commissaire
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Mandat
Le comité des ressources humaines a notamment pour fonction d’assister
les commissaires dans l’élaboration d’un profil de compétence et
d’expérience ainsi que des critères de sélection des personnes nommées
par la commission scolaire. |
Citoyens
